Une analyse de cas au Brésil

Les conflits sociaux deviennent chaque jour plus complexes et, par conséquent, le développement de formes alternatives de résolution des conflits est nécessaire compte tenu du rôle limité du système judiciaire. Ainsi, la médiation gagne de l'espace au Brésil et dans le monde grâce à la Convention de Singapour sur la médiation de 2019. La médiation est bénéfique dans le contexte urbain pour stimuler la participation de la population et garantir la légitimité à différents niveaux de pouvoir. Elle permet des convergences entre le public et le privé, une meilleure compréhension de l'intérêt public quant au meilleur mode de vie dans les villes et une gestion démocratique renforcée grâce à un meilleur dialogue et à une meilleure coopération avec l'administration publique. La médiation se concentre sur les raisons des interventions, le rôle des personnes impliquées dans le processus, l'accueil du conflit urbain avec ses particularités. Elle promeut les principes constitutionnels de démocratie, de pacification, de solidarité, de dignité, d'autonomie de la volonté, de rapidité et de participation populaire à l'administration de la justice. Cependant, dans les conflits urbains, qui impliquent l'administration publique et une multiplicité de parties, il est souvent nécessaire d'appliquer une médiation collective ou multipartite. L'objectif principal de cet article est donc d'étudier l'efficacité de la médiation multipartite en tant que solution aux conflits urbains à travers l'analyse de 5 (cinq) cas concrets traités par les Centres de résolution des conflits judiciaires - CEJUSC de la Cour de justice du Sud de l'État de Rio Grande, au Brésil. Dans un premier temps, une analyse théorique et descriptive de la médiation multipartite au Brésil et du rôle du médiateur est réalisée. Dans un deuxième temps, nous procéderons à l'analyse de cas pratiques afin de tirer les conclusions qui s'imposent.

Table des matières
Introduction
1. La médiation au Brésil
2. Disputes urbaines multipartites
3. Médiation multipartite
3.1. Présence d'entités publiques
3.2. Protocole, diagnostic et planification
3.3. Confirmation judiciaire : Validité juridique de l'accord de règlement
4. Techniques de médiation pour les litiges multipartites
5. Analyse de l'efficacité de la médiation multipartite à la lumière de l'expérience de l'Union européenne
de cas pratiques
Conclusion

Introduction
La médiation est bénéfique dans le contexte urbain pour stimuler la participation de la population et garantir la légitimité à différents niveaux de pouvoir. Elle permet des convergences entre le public et le privé, une meilleure compréhension de l'intérêt public quant au meilleur mode de vie dans les villes, et une gestion démocratique renforcée grâce à un meilleur dialogue et à une meilleure coopération avec l'administration publique. La médiation se concentre sur les raisons des interventions, le rôle des personnes impliquées dans le processus, l'accueil du conflit urbain avec ses particularités. Elle promeut également les principes constitutionnels de démocratie, de pacification, de solidarité, de dignité, d'autonomie de la volonté, de rapidité et de participation populaire à l'administration de la justice. En outre, la médiation, lorsqu'elle est pratiquée par l'administration publique, respecte strictement les principes énoncés à l'article 37 de la Constitution fédérale, à savoir : la légalité, l'impersonnalité, la moralité, la publicité et l'efficacité. Ces principes appliqués au Brésil sont très proches de ceux prévus à l'article 6 du code de procédure administrative de la Fédération de Russie. La médiation multipartite a des protocoles plus larges que la médiation dans un contexte quotidien (médiation dyadique ou bipartite). Elle favorise la participation, les actions multiples, la gestion démocratique, la légitimité et l'intégration des différents acteurs dans l'intérêt de la population. Elle implique donc nécessairement des entités publiques telles que le ministère public, le défenseur public, le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, l'avocat public et les entités représentatives. Il faut expliquer les procédures qui définissent le calendrier, les règles de fonctionnement, les études et autres informations pertinentes pour le travail des médiateurs. L'efficacité de l'application des règles de conduite face aux négociations dépend de l'expérience, de la compétence et du sentiment de mener un dialogue efficace pour résoudre le conflit, tant dans le domaine juridique que sociologique. Dans la lignée de ce qui précède, les cas présentés dans cette recherche représentent la reprise de la propriété et la mobilité urbaine. Grâce à un dialogue prospectif et à la présence de l'administration publique, la médiation multipartite a réussi. Ainsi, l'intensité et la permanence des liens interpersonnels sont mises en évidence, compte tenu des différentes formes de coexistence dans l'espace urbain, selon le principe de la médiation, qui vise à rétablir les relations entre les individus vivant dans la communauté. L'objectif principal de l'article est d'aborder l'efficacité de la médiation multipartite en tant que solution aux conflits urbains. L'ouvrage aborde donc des thèmes spécifiques : 1. Un bref historique de la médiation au Brésil ; 2. un exposé sur les conflits collectifs dans la ville ; 3. les aspects de la médiation multipartite concernant le protocole, le diagnostic, l'approbation et la présence des entités publiques ; 4. les techniques différenciées de la médiation multipartite ; 5. l'efficacité de la médiation dans les cinq cas présentés. L'article a une approche descriptive. Il décrit l'application de la médiation au Brésil, en se concentrant sur la médiation multipartite. Il est également normatif car il établit l'importance de l'analyse des cas pratiques pour l'évolution des meilleures pratiques et des approches de la médiation. Il convient de mentionner qu'il existe un nombre limité de recherches qui abordent la question en analysant des cas pratiques impliquant l'administration publique ; cependant, elles le font dans le cadre de négociations multipartites et non de médiations. Cependant, elles sont essentielles car la médiation est une négociation avec un tiers neutre. Les références consultées sont basées sur la littérature technique spécifique, les articles scientifiques, les manuels sur le sujet et la législation brésilienne sur la médiation.

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